Arzon. Soupe à la grimace au conseil municipal, à cause du tarif en hausse des terrasses
Le conseil municipal a voté les nouveaux tarifs et redevances applicables pour l’année 2022. Le nouveau montant des taxes fait réagir l’opposition municipale et les intéressés.
Lundi 22 novembre 2021, le conseil municipal d’Arzon (Morbihan) a débattu sur les nouveaux tarifs applicables l’année prochaine. Cela concerne les campings, parkings, accueil enfance jeunesse, repas scolaires, mouillage, billetterie, Arzibus, et les emplacements sur les marchés.
Les taxes sur les terrasses commerciales
Les quatre élus de la minorité se sont opposés vivement sur le nouveau mode de calcul des taxes portant sur les terrasses des restaurateurs et des cafetiers. Olivier Denfer, élu de l’opposition, a lancé les débats : Ce changement de méthode de calcul est incompréhensible, inapplicable, injustifié, inéquitable et injuste. Comment va-t-il s’appliquer ? Il va y avoir une complexité dans les calculs et les modalités pour connaître les chiffres d’affaires. Les finances de la commune sont saines, je ne vois pas pourquoi on chercherait à avoir des recettes supplémentaires à ce niveau. Cela va pénaliser une partie des commerçants.
Jean-Marie Zeller a continué : Je ne suis pas sûr que la future estacade sur le quai des Voiliers soit située sur le domaine communal, et je ne vois pas pourquoi le conseil municipal d’Arzon aurait qualité pour fixer une redevance sur un domaine public qui ne lui appartient pas.
Roland Tabart a répondu point par point. Il y a trois territoires sur le port du Crouesty : le public, le privé et maritime. Le public et le maritime seront traités de la même façon, sans différence. Par exemple, les terrasses, rue de la Douane, attenantes aux commerces, sont sur le territoire municipal ; de l’autre côté de la route elles sont sur le domaine maritime. Que ce soit municipal ou maritime, on ne dissocie pas les deux.
Nadine Rio, directrice générale des services, a rajouté :Nous aurons probablement une convention avec la Compagnie des ports du Morbihan, des discussions sont en cours pour que la commune gère l’ensemble des terrasses commerciales du port du Crouesty, moyennant un calcul de retour de redevance.
Cette proposition a été votée avec quatre voix contre. « Tous les nouveaux tarifs sont consultables en mairie », a conclu le maire.
En bref
Une nouvelle taxe d’un montant de 0,30 € sera appliquée sur les billets des compagnies maritimes, pour participer au financement des navettes gratuites Arzibus. L’accueil enfance jeunesse et les repas des cantines scolaires augmenteront de 1,5 % en 2021. Le conseil a voté l’enfouissement des réseaux aériens au chemin du Clos-Fardel. Le conseil a voté pour l’exonération des redevances des places sur les marchés, pendant les périodes du Covid.
Arzon. « La terrasse sur le trottoir c’est 75 % de mon chiffre d’affaires »
Tony Vaillant, le propriétaire du Nausicaa, restaurateur à Arzon, est sorti du conseil municipal, lundi soir, abasourdi. Son établissement est situé route de la Douane, à Arzon, face à la baie de Port-Navalo, avec deux terrasses : l’une contre le restaurant, l’autre, beaucoup plus importante, est sur le trottoir de l’autre côté de la rue. Et là, le tarif n’est plus le même. Le nouveau mode de calcul prend en compte le chiffre d’affaires pour les terrasses non attenantes aux établissements, en plus d’un droit appliqué à la surface. La terrasse sur le trottoir participe à hauteur de 75 % de mon chiffre d’affaires. Avec ce nouveau calcul, mes redevances vont augmenter de 300 %, par rapport à 2019, quand je me suis installé,
explique-t-il désabusé.Cette nouvelle taxe augmente mes impôts sur le bénéfice de 25 %,
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Le maire, Roland Tabart, répond : Cinq commerçants sont concernés par ce nouveau calcul. Nous, la mairie et les commerçants, sommes liés réciproquement pour l’attractivité de la commune. Nous favorisons leur développement en leur offrant de l’espace communal, ils sont par certains côtés redevables. Il faut comprendre que nous avons besoin d’un retour sur investissement, puisque c’est nous qui avons créé ces espaces et que c’est nous qui les entretenons. Maintenant, si en l’occurrence cet espace représente 75 % de son chiffre d’affaires et qu’il y aurait une conséquence trop importante sur sa redevance, je suis ouvert à la discussion, comme je l’ai fait pour les espaces Covid. La porte de mon bureau est ouverte.